Etienne Bonnefond

De: Etienne Bonnefond
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Etienne Bonnefond
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Etienne Bonnefond
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Lot
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bonnefond (Etienne)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Lot
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Bonnefond (Etienne)
vice-président d'un conseil général ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Bonnefond (Etienne)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Lot
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993